Toute reproduction en tout ou en partie du contenu de ce site internet est interdite, sans l'accord écrit de Mathieu BOYAU.
Éditeur
Ce site internet est édité par l'entreprise VRS-INFO.
Dénomination | VRS-INFO |
Adresse | VRS-INFO, 11 rue Salvador Allende, 18500 Foëcy |
SIRET (siège) | 449 938 661 00021 |
TVA Intracommunautaire | FR79449938661 |
Code APE/NAF | 9511Z |
Activité de l'entreprise | Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques |
RCS | BOURGES B 449 938 661 |
Inscription | Immatriculée le 12/09/2003 |
Directeur de publication
Mathieu BOYAU
Réalisation
Ce site internet est entièrement réalisé par l'entreprise Pixelorigine.
Pixelorigine
23 rue Michel Colluci
34500 Béziers
FRANCE
Hébergement du site
OVH
140 quai du sartel
59100 Roubaix
FRANCE
Protection des données personnelles
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous adressant un courrier à l'adresse suivante :
VRS-INFO, 11 rue Salvador Allende, 18500 Foëcy.
Les liens hypertexte présents sur ce site internet et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites internet n'engagent pas la responsabilité de la rédaction de l'entreprise VRS-INFO quant au contenu de ces sites.
Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores, balises métas, codes sources...) qu'en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de l'entreprise VRS-INFO.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données, des balises HTML et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse et préalable de l'entreprise VRS-INFO, est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. De même, toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l'objet de poursuites judiciaires à l'égard des contrevenants.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon punie d'une peine de 152449,00 euros d'amende et de 2 ans d'emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d'établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.
Bases de données
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, VRS-INFO est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, diffuser, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire extraction ou utilisation.
Décharge de responsabilité
VRS-INFO veille à ce que les informations fournies sur ce site soient fiables et actualisées. Néanmoins, VRS-INFO ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions présentées. L'utilisateur est donc seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations contenues sur ce site.
VRS-INFO ne saurait être tenu responsable de dommages, directs ou indirects, découlant de l'utilisation de ce site.
Marques et logos
Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation écrite de l'entreprise VRS-INFO ou de leurs ayants droit.
Crédits Photos
Reproduction interdite, tous droits réservés.
Sauf indications contraires -mentionnées ci-dessous- toutes les oeuvres soumises aux droits d'auteur, présente sur ce site internet, sont la propriété de l'entreprise VRS-INFO.
- Computer servers©Sashkin/Fotolia
- smiling family with tablet pc at home©Syda Productions/Fotolia
- tapetenwechsel©contrastwerkstatt/Fotolia
2017-2024 © VRS-INFO - Tous droits réservés